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Général
Vous vous trouvez sur le site internet de Fantasia Eclairage S.A., Torhoutsesteenweg 437, 8400 Oostende, Belgique.

Contrat d’utilisation
Un contrat d’utilisation de ce site internet est d’application entre Fantasia Eclairage S.A. et le visiteur de ce site internet (ci-après dénommé "l’utilisateur"). Lors de l’accès et de l’utilisation de ce site, des documents et autres informations que ce site contient, l’utilisateur se déclare entièrement d’accord avec les conditions suivantes. L’utilisateur est censé avoir donné son accord lors de la première utilisation et après chaque nouvel usage. Si l’utilisateur n’est pas d’accord avec ce contrat ou avec l’une des conditions de ce contrat, il doit quitter immédiatement ce site.

Conditions d’utilisation du site et de ses informations
Toutes les informations, textes, documents (comme par ex. les spécifications techniques, photos, graphiques, manuels, conseils d’utilisation, descriptions de produits, etc.), dessins, programmes, données, software, noms commerciaux, noms de domaines, marques, logos, dessins, classifications, produits et/ou services (ci-après dénommés “l’information”) qui sont offerts par ce site et qui sont utilisés, sont la propriété de Fantasia Eclairage S.A., de ses fournisseurs, et de tiers, et sont entre autres protégés par des droits d’auteurs et de marques.
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Linking et framing
Les relais ou connections avec ce site ne sont permis que pour autant qu’il soit montré clairement à l’utilisateur que ceux-ci se trouvent sur le site de Fantasia Eclairage S.A. et qu’ils sont dirigés par le lien avec le site internet de Fantasia Eclairage S.A.. Des liens approfondis (connections directes vers un document ou une page à l’intérieur de ce site) et le framing (l’ouverture d’informations ou de parties d’informations de ce site dans un autre site internet) sont strictement interdits.

Responsabilité
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Conseils via le site internet
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Confidentialité et information non personnelle automatiquement enregistrée
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Confidentialité et informations personnelles enregistrées volontairement
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Droit applicable et juge compétent
Seul le droit Belgique est applicable au présent accord d’utilisation. Les différends qui découlent de cet accord et qui ne peuvent être réglés à l’amiable, seront de la compétence seule du tribunal compétent d’ Oostende l(Belgique), sauf si Fantasia Eclairage S.A. opte pour un autre juge compétent dérogeant à ce qui précède.

Informations sur les droits d’auteur
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Marques commerciales
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